Déclaration de confidentialité

1. L’essentiel de la protection des données
Informations générales
Les informations suivantes récapitulent simplement les traitements auxquels vos données personnelles sont soumises lorsque vous naviguez sur notre site Internet. Les données à caractère personnel sont constituées de toutes les données permettant de vous identifier personnellement. Pour plus de détails sur la protection des données, consultez la déclaration de confidentialité figurant sous ce texte.

Enregistrement de données sur notre site Internet  
Qui est responsable de la collecte des données sur ce site web ?

C’est son exploitant qui effectue le traitement des données. Ses coordonnées figurent dans les mentions légales du site.

Comment vos données sont-elles collectées ?

En premier lieu, les données que vous nous transmettez sont collectées. Il peut, par exemple, s’agir des données que vous avez saisies dans un formulaire de contact.

Par ailleurs, nos systèmes informatiques enregistrent automatiquement d’autres données lors de la navigation sur notre site. Il s’agit principalement de données techniques (par exemple, version du navigateur Internet, système d’exploitation ou heure de consultation des pages). La collecte de ces données est automatique dès que vous parcourez les pages de notre site.

À quoi vos données servent-elles ?

Une partie d’entre elles est collectée pour assurer le bon fonctionnement de notre site Internet. D’autres permettent d’analyser votre comportement d’internaute.

Quels sont vos droits vis-à-vis de vos données ?

À tout moment, vous avez le droit d’être informé gratuitement de l’origine, du destinataire et de la finalité du traitement de vos données personnelles. Vous pouvez aussi demander à les faire rectifier, bloquer ou supprimer. Pour cela, ainsi que pour tout renseignement complémentaire à propos de la protection de vos données, vous pouvez prendre contact à tout moment avec notre entreprise à l’adresse indiquée dans les mentions légales. Par ailleurs, vous disposez d’un droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.

Enfin, vous pouvez demander dans certaines conditions à limiter le traitement de vos données personnelles. Pour plus de détails, reportez-vous à la section « Droit à la limitation du traitement » de notre déclaration de confidentialité.

Outils d’analyse et de fournisseurs tiers
Votre parcours de navigation sur notre site Internet peut faire l’objet d’une analyse statistique, principalement à l’aide de cookies et de logiciels d’analyse. En règle générale, l’analyse de votre parcours de navigation est anonyme et celui-ci ne permet pas de remonter jusqu’à vous. Vous pouvez vous opposer à cette analyse ou l’empêcher en n’utilisant pas certains outils. Pour plus de détails à ce sujet, consultez la déclaration de confidentialité ci-après.

Vous pouvez vous opposer à cette analyse. Pour plus de détails sur les possibilités d’opposition, consultez cette déclaration de confidentialité.

2. Informations générales et obligatoires
Protection des données
Les exploitants de ce site prennent la sécurité de vos données personnelles très au sérieux. Nous les traitons de manière confidentielle conformément à la législation sur la protection des données et aux dispositions de cette déclaration de confidentialité.

La consultation de ce site Internet est soumise à la collecte de différentes données à caractère personnel. Celles-ci sont constituées des données permettant de vous identifier personnellement. La présente déclaration de confidentialité vous informe du type de données collectées, des finalités de leur exploitation et des modalités de leur traitement et dans quel but.

Nous attirons votre attention sur le fait que transmettre des données sur Internet (par exemple, par messagerie électronique) peut présenter des risques de sécurité. Il est impossible de les protéger totalement contre toute tentative d’accès par des tiers.

Responsable du traitement des données
Le responsable du traitement des données de ce site Internet est :

TEDOM SCHNELL GmbH
Felix-Wankel-Str.1
88239 Wangen im Allgäu - Allemagne

Dirigeants : Klaus Badstieber, Tomáš Sameš

Tél. : +49 (0)7520 9661-0
Télécopie : +49 (0)7520 5388
E-mail : info(at)tedom-schnell.de
Site Internet : www.tedom-schnell.de

Coordonnées de notre délégué à la protection des données :

Téléphone : +49 (0)7520 9661-550
E-mail : datenschutz(at)tedom-schnell.de

Le responsable du traitement des données est la personne physique ou morale, qui, seule ou avec d’autres personnes, décide des fins et des moyens du traitement des données à caractère personnel (par exemple, noms, adresses électroniques ou autres).

Révocation de votre consentement au traitement des données
Votre consentement exprès est nécessaire pour de nombreuses opérations de traitement de données. Vous pouvez le révoquer à tout moment en nous adressant un simple message électronique. La licéité du traitement des données effectué jusqu’à la réception de votre révocation n’est pas affectée par cette dernière.

Droit d’opposition à la collecte des données dans des cas particuliers et au démarchage commercial (article 21 du RGPD) 
Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel vous concernant, fondé sur l’article 6, paragraphe 1, point e) ou f) du RGPD, y compris un profilage fondé sur ces dispositions. Les fondements juridiques sur lesquels repose un traitement sont énoncés dans la présente déclaration de confidentialité. En cas d’opposition, nous ne traiterons plus vos données à caractère personnel, à moins de pouvoir démontrer qu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice (droit d’opposition en vertu de l’article 21, paragraphe 1 du RGPD).

Lorsque vos données à caractère personnel sont traitées à des fins de prospection, vous avez le droit de vous opposer à tout moment à leur traitement à de telles fins de prospection, y compris au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection. En cas d’opposition au traitement à des fins de prospection, vos données à caractère personnel ne sont plus traitées à ces fins de prospection (droit d’opposition en vertu de l’article 21, paragraphe 2 du RGPD). 
 

Droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente
Sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, toute personne concernée a le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, en particulier dans l’État membre dans lequel se trouve sa résidence habituelle, son lieu de travail ou le lieu où la violation aurait été commise, si elle considère que le traitement de données à caractère personnel la concernant constitue une violation du règlement général sur la protection des données.

Droit à la portabilité des données
Vous avez le droit de vous faire délivrer ou de faire délivrer à un tiers les données automatiquement traitées sur la base de votre consentement ou en exécution d’un contrat dans un format couramment utilisé et lisible par machine. Toute demande de transmission directe des données à un autre responsable du traitement n’est possible qu’à la condition de sa faisabilité technique.

Chiffrement SSL ou TLS
Pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de contenus confidentiels, comme les commandes ou les demandes d’information que vous nous adressez, ce site Internet exploite la technologie de chiffrement SSL ou TLS. Pour indiquer qu’une connexion est chiffrée, l’intitulé de la barre d’adresse de votre navigateur change pour passer de « http:// » à « https// », et un cadenas s’affiche.

Lorsque la connexion SSL ou TLS est établie, les données que vous nous transmettez ne peuvent pas être lues par des tiers.

Information, blocage, suppression et rectification
En vertu de la législation en vigueur, vous avez le droit à tout moment d’être informé gratuitement des données à caractère personnel enregistrées vous concernant, de leur origine, de leurs destinataires et de la finalité de leur traitement ; vous avez éventuellement le droit de les faire rectifier, bloquer ou supprimer. Pour cela, ainsi que pour tout renseignement complémentaire à propos des données à caractère personnel, vous pouvez prendre contact à tout moment avec notre entreprise à l’adresse indiquée dans les mentions légales.

Droit à la limitation du traitement
Vous pouvez demander à limiter le traitement de vos données personnelles en nous transmettant votre demande à tout moment à l’adresse indiquée dans les mentions légales. Le droit à la limitation du traitement s’applique dans les cas suivants :

Si vous contestez l’exactitude des données à caractère personnel enregistrées, il nous faut du temps pour en vérifier l’exactitude. Pendant cette vérification, vous pouvez demander à limiter le traitement de vos données personnelles.
Si le traitement de vos données personnelles est illicite, vous pouvez exiger la limitation de leur utilisation à la place de leur effacement.
Si nous n’avons plus besoin de vos données à caractère personnel, mais qu’elles vous sont encore indispensables pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice, vous pouvez exiger la limitation de leur utilisation à la place de leur effacement.
Si vous avez fait opposition à leur traitement en vertu de l’article 21, paragraphe 1 du RGPD, il est impératif de vérifier si vos intérêts prévalent sur les nôtres. Pendant cette période de vérification, vous pouvez demander à limiter le traitement de vos données personnelles.
Lorsque vous avez limité le traitement de vos données personnelles, celles-ci ne peuvent, à l’exception de la conservation, être traitées qu’avec votre consentement, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice, ou pour la protection des droits d’une autre personne physique ou morale, ou encore pour des motifs importants d’intérêt public de l’Union européenne ou d’un État membre.

Opposition à la publicité par voie électronique
Toute exploitation des coordonnées indiquées dans les mentions légales pour envoyer de la publicité et de la documentation non explicitement sollicitées est ainsi expressément récusée. Les exploitants du site se réservent expressément le droit d’engager des poursuites judiciaires en cas d’envoi non sollicité d’informations publicitaires, comme les courriels non sollicités.

3. Enregistrement de données sur notre site Internet
Cookies 
Les pages de ce site Internet exploitent en partie des cookies. Les cookies n’endommagent pas votre ordinateur, ni ne véhiculent de virus. Ils permettent de renforcer la convivialité, l’efficacité et la sécurité de notre offre. Il s’agit de petits fichiers de texte enregistrés par votre navigateur Internet sur votre ordinateur.

La plupart de ceux que nous utilisons sont appelés « cookies de session ». Ils sont automatiquement effacés à la fin de votre visite. D’autres cookies sont conservés sur votre appareil jusqu’à ce que vous les supprimiez. Ils nous permettent de reconnaître votre navigateur lorsque vous revenez sur notre site.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il vous informe de l’enregistrement des cookies, les autorise seulement au cas par cas, les accepte dans certains cas ou interdise complètement leur installation, et qu'il les supprime automatiquement à la fermeture du navigateur. La désactivation des cookies peut limiter les fonctionnalités du site.

L’enregistrement de ceux indispensables à la communication électronique ou à la fourniture de certaines fonctions souhaitées (panier d’achat, par exemple) s’effectue en vertu de l’article 6, paragraphe 1, point f du RGPD. L’exploitant de ce site Internet a un intérêt légitime à l’enregistrement des cookies afin d’optimiser la fourniture de ses services et d’en garantir le bon fonctionnement sur le plan technique. Lorsque d’autres types de cookies sont enregistrés (cookies d’analyse de la navigation sur le site, par exemple), leur traitement s’opère séparément comme l’indique la présente déclaration de confidentialité.

Fichiers journaux de serveur 
Le fournisseur des pages Web collecte et enregistre automatiquement des informations dans des fichiers appelés journaux de serveur que votre navigateur Internet nous transmet automatiquement. Parmi ces informations figurent :

Le type et la version du navigateur
Le système d’exploitation utilisé
L’adresse URL du référent
Le nom d’hôte de l’ordinateur accédant
L’heure d’interrogation du serveur
L’adresse IP
Ces données ne sont pas fusionnées avec d’autres sources de données.

Leur enregistrement s’effectue conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f du RGPD. L’exploitant ayant un intérêt légitime au bon affichage technique et à l’optimisation de son site, l’enregistrement des fichiers journaux de serveur est donc indispensable.

Formulaire de contact 
Si vous utilisez notre formulaire de contact pour nous transmettre une demande de renseignements, les informations fournies, y compris les coordonnées indiquées, sont enregistrées aux fins de traitement de votre demande et d’éventuelles questions complémentaires. Ces données ne sont jamais transmises sans votre consentement.

Leur traitement s’effectue donc exclusivement sur la base de votre consentement (article 6, paragraphe 1, point a du RGPD). Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment en nous adressant un simple message électronique. La licéité des opérations de traitement des données effectuées jusqu’à la réception de votre révocation n’est pas affectée par cette dernière.

Nous conservons les données transmises par l'intermédiaire du formulaire de contact jusqu’à ce que vous nous en demandiez l’effacement, que vous révoquiez votre consentement à leur enregistrement ou que la finalité de leur enregistrement n’ait plus lieu d’être (par exemple à la fin du traitement de votre demande). Les dispositions légales obligatoires, en particulier les délais de conservation, n’en sont pas affectées.

Demande d’information par courrier électronique, téléphone ou télécopie
Si vous nous contactez par courrier électronique, téléphone ou télécopie, votre demande et toutes les données à caractère personnel afférentes (nom, demande) sont enregistrées et traitées dans le but de prendre votre demande en compte. Ces données ne sont jamais transmises sans votre consentement.

Leur traitement s’effectue en vertu de l’article 6, paragraphe 1, point b du RGPD dès lors que votre demande est liée à l’exécution d’un contrat ou qu’elle s’avère indispensable à l’application de mesures précontractuelles. Dans tous les autres cas, ce traitement repose sur votre consentement (article 6, paragraphe 1, point a du RGPD) et/ou sur nos intérêts légitimes (article 6, paragraphe 1, point f du RGPD), notamment notre intérêt légitime au traitement effectif des demandes qui nous sont adressées.

Nous conservons vos données transmises par l’intermédiaire des demandes de contact jusqu’à ce que vous nous en demandiez l’effacement, que vous révoquiez votre consentement à leur enregistrement ou que la finalité de leur enregistrement n’ait plus lieu d’être (par exemple à la fin du traitement de votre demande). Les dispositions légales obligatoires, en particulier les délais de conservation légaux, n’en sont pas affectées.

Enregistrement sur ce site Internet
Vous pouvez vous enregistrer sur notre site Internet pour bénéficier de fonctions supplémentaires. Les données saisies servent uniquement à faire usage de l’offre ou du service pour lequel vous vous êtes enregistré. Les informations obligatoires demandées lors de votre enregistrement doivent être intégralement indiquées. Sinon, votre enregistrement sera refusé.

En cas de modifications importantes (étendue de l’offre ou modifications techniques indispensables, par exemple), nous utiliserons l’adresse électronique indiquée lors de votre enregistrement pour vous en aviser.

Le traitement de vos données lors de votre enregistrement sur notre site s’effectue sur la base de votre consentement (article 6, paragraphe 1, point a du RGPD). Vous pouvez le révoquer à tout moment en nous adressant un simple message électronique. La licéité du traitement des données déjà effectué n’est pas affectée par votre révocation.

Les données recueillies à l’enregistrement sont conservées aussi longtemps que vous restez inscrit à notre site avant d’être effacées. Les délais légaux de conservation n’en sont pas affectés.

4. Lettre d’information
Données d’inscription à notre lettre d’information 
Si vous souhaitez recevoir la lettre d'information proposée sur ce site, vous devez fournir une adresse de courrier électronique et des informations permettant de vérifier que vous êtes bien le propriétaire de cette adresse, et indiquer que vous acceptez de la recevoir. Aucune autre information n’est collectée, hormis celles fournies volontairement. Ces données servent exclusivement à l’envoi des informations demandées et ne sont pas transmises à des tiers.

Leur traitement s’effectue exclusivement sur la base de votre consentement (article 6, paragraphe 1, point a du RGPD). À tout moment, vous pouvez retirer votre consentement à l’enregistrement de vos données et de votre adresse électronique, et à leur utilisation pour l’envoi de cette lettre d’information, par exemple en cliquant sur le lien de désabonnement figurant dans la lettre d’information. La licéité des opérations de traitement des données déjà effectuées n’est pas affectée par votre révocation.

Nous conservons vos données d’inscription à notre lettre d’information jusqu’à votre désabonnement avant de les effacer. Celles enregistrées à d’autres fins ne sont pas affectées par cette mesure.

CleverReach
Ce site Internet recourt à CleverReach pour l’envoi de lettres d’information. Le fournisseur de cette solution est la société CleverReach GmbH & Co. KG, domiciliée Mühlenstr. 43, 26180 Rastede en Allemagne. CleverReach est un service d’envoi et d’analyse de lettres d’information. Les données fournies pour la réception des lettres d’information (adresse électronique, par exemple) sont stockées sur les serveurs de CleverReach en Allemagne ou en Irlande.

Les lettres d’information envoyées avec CleverReach nous permettent d’analyser le comportement de leurs destinataires, notamment combien les ont ouvertes, la fréquence de clic sur les liens qui y figurent et les liens réellement cliqués. La fonction de suivi de conversion « Conversion tracking » permet en outre d’analyser si une action prédéfinie (achat d’un produit sur notre site Web, par exemple) a été effectuée lorsque les destinataires de la lettre d'information ont cliqué sur un de ces liens. Pour plus de détails sur l’analyse des données des lettres d’informations avec CleverReach, voir www.cleverreach.com/en/features/reporting-tracking/(en anglais).

Le traitement des données s’effectue sur la base de votre consentement (article 6, paragraphe 1, point a du RGPD). Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment en vous désabonnant de la lettre d’information. La licéité des opérations de traitement des données déjà effectuées n’est pas affectée par votre révocation.

Si vous ne voulez pas que CleverReach analyse vos données, désabonnez-vous de notre lettre d’information en cliquant sur le lien de désabonnement figurant dans chaque message d’envoi de cette lettre d'information. Vous pouvez aussi vous désabonner directement sur notre site Internet.

Nous conservons vos données d’inscription à notre lettre d’information jusqu’à votre désabonnement avant de les effacer de nos serveurs et de ceux de CleverReach. Celles enregistrées à d’autres fins ne sont pas affectées par cette mesure.

Pour plus de détails sur la politique de confidentialité de CleverReach, voir www.cleverreach.com/en/privacy-policy/ (en anglais).

Signature d’un contrat de traitement de tâches

Nous avons conclu un contrat de traitement de tâches avec CleverReach et nous respectons la totalité des règles strictes édictées par les autorités allemandes chargées de la protection des données lorsque nous utilisons CleverReach.

5. Modules d’extension et outils
Google Web Fonts
Pour uniformiser l’affichage des polices de caractères, ce site recourt aux polices appelées « Web Fonts » fournies par Google. Ces polices sont installées localement sans qu’une connexion avec les serveurs de Google ne soit établie.